Le kit de prévention des discriminations dans l’enseignement supérieur

Ce kit constitue la première ressource permettant d’appréhender de façon globale la prévention des discriminations dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche. Il a été construit pour accompagner les référent·e·s, chargé·e·s de mission ou vice-présidence égalité, diversité et inclusion des établissements, et plus généralement toutes les personnes impliquées dans la prévention des discriminations, les personnels comme les étudiant·e·s.

Ce kit est le reflet de connaissances mises en commun par la CPED, l’AFMD, le Défenseur des Droits, le ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. Il s’appuie également sur l’expertise du réseau professionnel des responsables des affaires juridiques de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (JuriSup) ou encore celui de l’accompagnement du handicap dans l’enseignement supérieur (APACHES) et de SOS homophobie.

Ce kit est constitué de 44 fiches réparties en trois grandes parties :

1- La première partie « cadre et critères » propose :

• une fiche relative au contexte de réalisation du kit
• une deuxième décrivant l’approche juridique de la discrimination

Les cinq fiches suivantes présentent les principaux thèmes ou critères de discrimination :

• l’égalité femmes - hommes et les VSS,
• les orientations sexuelles et les identités de genre,
• l’origine et la religion,
• le handicap
• d’autres critères: la particulière vulnérabilité résultant de la situation économique, l'apparence physique et l'appartenance syndicale

2- La deuxième partie « approches transversales » propose également sept fiches sur les thématiques suivantes :

• état des lieux et diagnostic
• signaler et sanctionner les discriminations
• formaliser l’engagement de l’établissement
• communication interne et externe
• formation, enseignement et recherche
• gouvernance et moyens
• demain ?

3- La troisième partie comprend 30 fiches courtes décrivant une action ou un dispositif en place dans un établissement membre de la CPED.

L’objectif de ces fiches est de couvrir les principaux thèmes ou critères de discrimination exposés dans la première partie et à illustrer les différents points abordés dans la deuxième partie par les approches transversales.

Les différentes fiches qui composent ce kit peuvent être lues séparément. Chaque fiche présente de nombreux liens vers des ressources utiles, ainsi que vers d’autres parties du kit afin de faciliter une lecture par association d’idées.

Ce document est public. Il a vocation à être utilisé et diffusé largement, dans la mesure où la source est citée.